Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Lors du conseil municipal du 11 juillet dernier, la municipalité de Draveil a adopté le Plan Local d'Urbanisme de la commune.
Un PLU, c'est quoi ?
Le Plan Local d’Urbanisme est le plus important des documents d’urbanisme. A l’échelle d’une commune ou d’un groupement de communes, il organise le développement du territoire en fixant les règles d'urbanisme : zones constructibles, coefficient d'occupation des sols, prescriptions architecturales...
Le Plan Local d'Urbanisme a été institué par la Loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains (loi SRU) du 13 décembre 2000 et remplace le Plan d’Occupation des Sols dont les règles d’élaboration datent de 1967.
Même s'ils sont régulièrement révisés par les communes, les objectifs des Plans d’Occupation des Sols ne répondent plus aux mêmes exigences qu'il y a 35 ans. En trois décennies, les villes se sont métamorphosées : elles se sont étalées, divisées entre lieux de vie, de travail, de commerce, de loisirs…
Plus ambitieux que le Plan d’Occupation des Sols, un Plan Local d’Urbanisme est un document qui exprime un projet de ville.
Le but d’un Plan Local d’Urbanisme est de rechercher un équilibre entre développement urbain et préservation des espaces naturels dans une perspective de développement durable. Il tient compte des nouvelles préoccupations : renouvellement urbain, habitat et mixité sociale, diversité des fonctions urbaines, transports et déplacements.
Un Plan Local d’Urbanisme comprend un rapport de présentation assorti d’un diagnostic, un projet d’aménagement et de développement durable (PADD) qui définit les orientations générales d’aménagement et d’urbanisme, un règlement et des documents graphiques, qui délimitent les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N), et fixent les règles générales ainsi que de nombreuses annexes comme les servitudes d’utilité publique, les schémas des réseaux d’eau et d’assainissement…
Le PLU : l'aboutissement d'une longue concertation entre tous
En novembre 2009, le Conseil municipal a prescrit l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme sur l’ensemble du territoire communal.
Pendant un an, la commune a mis à disposition des Draveillois de nombreux outils de communication qui leur ont permis de prendre connaissance de l’évolution du projet et surtout de s’exprimer : réunions publiques, forum, permanences, registres, exposition, articles…
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable a fait l’objet d’un débat au sein du Conseil municipal en juillet 2010.
Suite à cette phase de concertation préalable et de traduction réglementaire des objectifs du Plan Local d’Urbanisme, le Conseil municipal a arrêté le projet en janvier 2011.
Le projet du Plan Local d’Urbanisme a été transmis pour avis aux personnes publiques associées (État, Conseil Général, Chambre de Commerce et de l’Industrie, Chambre des Métiers, communes limitrophes…).
Après cette seconde étape de consultation, le projet du Plan Local d’Urbanisme a été mis à disposition des habitants dans le cadre d'une enquête publique qui s'est déroulée du 5 mai au 6 juin 2011.
A l'issue de cette enquête, le commissaire enquêteur, désigné à cet effet par le Tribunal Administratif de Versailles, a établit son rapport qu’il a remis à la ville début juillet.
Tous les avis des personnes publiques associées ainsi que celui du commissaire enquêteur ont été favorables, assortis de quelques recommandations qui ont été prises en compte dans le dossier du Plan Local d’Urbanisme qui a été adopté le 11 juillet 2011 par le Conseil municipal.
Le PLU : trois grandes priorités
Aujourd'hui, le visage de Draveil est en grande partie dessiné. Il s'équilibre entre un espace urbanisé et deux grands espaces naturels : la forêt de Sénart et la Seine. Le Plan Local d’Urbanisme s’articule autour de trois grandes priorités :
- la sanctuarisation des espaces naturels,
- le développement harmonieux de tous les quartiers,
- la valorisation du patrimoine des Draveillois.
La sanctuarisation des espaces naturels
Le Plan Local d’Urbanisme de la commune met l’accent sur la sanctuarisation de la forêt de Sénart, mais aussi la protection des petits massifs forestiers, paysagers et naturels de la commune, comme la Fosse aux Carpes. Il prévoit la préservation des grandes propriétés comme celle des petits jardins. Pour cela, des outils règlementaires ont été introduits, maintenus ou renforcés, comme l’extension des espaces boisés classés et des espaces paysagers, des espaces réservés ou encore la limitation de l’imperméabilisation des sols. Les arbres remarquables à protéger sont signalés.
Le Plan local d’Urbanisme intègre les objectifs du développement durable traduits dans le Grenelle de l'environnement. Il insiste sur la prévention des risques naturels prévisibles et/ou technologiques éventuels, sur les pollutions et nuisances de toutes natures, sur la préservation de la biodiversité, notamment à travers la conservation, la restauration et la création de trames vertes.
Le développement harmonieux de tous les quartiers
Le Plan local d’Urbanisme de la commune prévoit :
- de maîtriser l'évolution démographique de la ville tout en respectant les orientations du Plan Local de l’Habitat,
- de respecter et mettre en valeur les caractéristiques de chaque quartier et de mieux encadrer leurs évolutions tout en préservant le cadre de vie et la recherche d’équilibre en termes de mixité sociale et de formes de bâti,
- de requalifier les entrées de ville,
- de préserver les activités commerciales et économiques existantes, d’implanter et diversifier l’actuelle offre commerciale et marchande en centre ville mais aussi dans tous les quartiers.
La valorisation du patrimoine des Draveillois.
Le Plan Local d’Urbanisme de la commune reprend les dispositions initiales du Plan d’Occupation des Sols en matière de hauteur et d’implantation des constructions. Les droits à construire des Draveillois sont ainsi largement garantis et par conséquent, leur patrimoine préservé.
Le Plan Local d’Urbanisme a aussi pour objectif de concilier la mise en valeur du patrimoine historique de la commune avec la nécessité d’implanter des équipements publics indispensable au développement de la ville.
Le Plan Local d’Urbanisme met l’accent sur le développement des transports en commun ainsi que sur l’intégration des projets alternatifs de déplacement (liaisons douces).
Calendrier
Dates | |
|---|---|
A partir du 30 novembre 2009 | Mise à disposition d’un registre permanent d’expression |
A partir de février 2010 | Mise en place de l’exposition permanente sur le PLU (3 panneaux A0) à l’Hôtel-de-Ville |
Février 2010 | Article dans le journal Vivre à Draveil |
3 mai 2010 | Réunion publique de lancement au Cercle Roger Guégan |
Juin 2010 | Article dans le journal Vivre à Draveil |
4 juin 2010 | Réunion publique pour les quartiers Brossolette – Mainville, à l’école primaire du Belvédère |
8 juin 2010 | Portée à connaissance de monsieur le Préfet de l’Essonne |
10 juin 2010 | Réunion publique pour les quartiers La Villa – Domaine de Villiers – Danton, au Cercle Roger Guégan |
11 juin 2010 | Réunion publique pour les quartiers Bergeries – Mazières, au Cercle Roger Guégan |
14 juin 2010 | Réunion publique pour les quartiers Centre-ville – Mousseaux – Plaine des Sables – Paris-Jardins – Orée de Sénart, au Café Cultures |
25 juin 2010 | Réunion publique pour le quartier de Champrosay, à la CASVS |
A partir de juillet 2010 | Exposition publique complétée par 6 panneaux A0 sur le diagnostic et 4 panneaux de PADD |
Juillet 2010 | Article dans le journal Vivre à Draveil |
Du 27 septembre au 29 octobre 2010 | 4 permanences spécifiques PLU au service urbanisme en présence des élus et techniciens |
6 novembre 2010 | Forum, temps d’information et d’échanges, avec mise à disposition des participants de fiches thématiques, mise à disposition d’un registre, courrier d’information adressé à une quarantaine d’associations |
6 novembre 2010 | Exposition publique complétée par 2 panneaux A0 de traduction règlementaire |
10 janvier 2011 | Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU |
5 mai – 6 juin 2011 | Enquête publique |
11 juillet 2011 | Adoption du PLU par le conseil municipal |
26 août 2011 | Le PLU remplace le POS |
Le PLU : un enjeu pour la commune, des objectifs, une concertation
Le PLU : un enjeu pour notre commune
Le Plan Local d’Urbanisme est l’expression d’une vision d’ensemble sur le devenir de la commune dans les décennies à venir. Cette réflexion s’appuie sur le diagnostic qui dresse un état des lieux et un bilan des évolutions observées ces dernières années dans des domaines aussi divers que la démographie, le logement, les activités économiques, l’environnement et le cadre de vie, la vie culturelle et sociale, les équipements...
Dans chacun de ces domaines, le diagnostic a fait ressortir les grands atouts, les points faibles mais aussi les besoins et les dysfonctionnements observés.
Après l’élaboration de ce diagnostic, le Projet d’aménagement et de développement durable (PADD) expose la stratégie d’aménagement et d’urbanisme retenue. Il a pris en compte les critères du développement durable, c’est-à-dire la protection et la mise en valeur de l’environnement, la gestion économe de l’espace, la mixité urbaine et la mixité sociale. Il apporte en outre des réponses aux besoins actuels et futurs des habitants dans de nombreux domaines tels que les activités économiques, le logement, les équipements scolaires, sportifs, culturels et les transports.
Le PLU : des grands objectifs
Habitat et aménagement
- Maîtriser l’évolution démographique de la ville,
- Préserver l’identité des quartiers d’habitat pavillonnaire en cohérence avec le cadre de vie,
- Promouvoir la diversité de l’habitat et rechercher un équilibre entre les différentes formes de bâti,
- Requalifier les entrées de ville,
- Mise en valeur du patrimoine historique de la commune,
- Prévoir d’implanter les équipements publics nécessaires au développement de la ville.
Environnement
- Intégrer les objectifs du développement durable traduits dans le Grenelle de l’Environnement,
- Prévenir les risques naturels prévisibles ainsi que les pollutions et nuisances de toutes natures,
- Protéger l’environnement, notamment les espaces naturels, forestiers ainsi que les paysages,
- Préserver la biodiversité.
Activités économiques
- Préserver les activités commerciales et économiques existantes,
- Prévoir l’implantation et la diversification des nouveaux commerces et activités dans les quartiers,
- Étendre la couverture numérique.
Déplacements
- Développer les transports en commun,
- Intégrer des projets alternatifs de déplacement, comme la création de pistes cyclables.
Le PLU : une concertation
Retrouvez tous les éléments du dossier présentés lors de la concertation
Les panneaux mis à disposition du public :
- "Hier le POS, demain le PLU",
- "Dessinons ensemble la ville de demain",
- "Les grandes étapes du PLU",
- "PLU/ diagnostic",
- "PADD (projet d'aménagement et de développement durable)" ;
Des articles dans le journal municipal "Vivre à Draveil" ;
Des permanences :
Les Draveillois ont pu se rendre à des permanences qui se sont tenues au service urbanisme (97 bis, boulevard Henri Barbusse - Cour Chapuis) pour faire part de leurs observations ou tout simplement pour se tenir informés de l'évolution de l'élaboration du projet de PLU :
- lundi 27 septembre 2010,
- vendredi 8 octobre 2010,
- samedi 23 octobre 2010,
- vendredi 29 octobre 2010.
Parallèlement, ainsi qu'il avait été demandé lors de la réunion publique du 25 juin 2010, des matinées ont été dédiées au site Joffre avec la participation des représentants du Crédit agricole Immobilier :
- lundi 27 septembre 2010,
- vendredi 8 octobre 2010,
- samedi 16 octobre 2010,
- vendredi 29 octobre 2010.
Un forum
Un forum a été organisé le samedi 6 novembre 2010 à l'école de Villiers. Les panneaux du diagnostic et du PADD ainsi que les grandes lignes du règlement ont été exposés. Des temps de discussion ont été organisés en présence des Élus et des techniciens sur diverses thématiques du PLU :
- Activités économiques,
- Environnement,
- Transports et déplacements,
- Habitat et aménagement.
Des réunions publiques par quartier
Retrouvez les diaporamas présentés lors des réunions de quartier :
-
- vendredi 4 juin 2010, école du Belvédère, quartiers Brossolette et Mainville, (diaporama),
- jeudi 10 juin 2010, foyer Guégan, quartiers Villiers, Danton et La Villa, (diaporama),
- vendredi 11 juin 2010, foyer Guégan, quartiers Mazières et Bergeries, (diaporama),
- lundi 14 juin 2010, Café Cultures, quartiers Centre-ville, Paris-Jardins, Mousseaux et Plaine des sables, (diaporama),
- vendredi 25 juin 2010, Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine (6 bis, bd Henri Barbusse, Draveil), quartier Champrosay, (diaporama partie 1, diaporama partie 2).
Le PLU : documentation
- Principaux éléments du diagnostic (5 mai 2010),
- Porter à connaissance (8 juin 2010),
- Projet d'aménagement et de développement durable (PADD), document support au débat qui s'est tenu en Conseil municipal le 5 juillet 2010,
- Bilan de la concertation (conseil municipal du 10 janvier 2011).
Plan Local d'Urbanisme
Rapport de présentation
Diagnostic et état initial de l'environnement ;
Justifications et impact sur l'environnement.
Projet d'Aménagement et de Développement Durable et Orientations particulières d'aménagement
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) ;
Orientations particulières d'aménagement.
Plan de zonage
Règlement
Introduction
Dispositions applicables aux zones urbaines :
Dispositions applicables aux zones d'urbanisation future :
Dispositions applicables aux zones naturelles :
Annexes :
Servitudes d'utilité publique et informations utiles :
Les risques naturels et technologiques
Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRI)
Le Plan de Prévention des Risques d’Inondation de la Seine (PPRI) a été approuvé le 20 octobre 2003. Il comprend des zones cartographiées en plusieurs couleurs suivant le risque pour les quartiers urbanisés. Les abords du fleuve sont directement affectés. Un règlement définit les effets du PPRI et les règles à suivre pour les nouvelles constructions ou extensions, mais aussi des obligations pour les bâtiments existants en fonction de la localisation de la construction : Zone Rouge, Zone Orange, Zone Bleue, Zone Ciel ou Zone Verte.
Carte des mouvements de terrains, aléa argiles
Le territoire communal est, compte tenu de la nature des sols qui le compose, susceptible d’être soumis à des risques provoqués par des phénomènes de mouvement de terrain par retrait et gonflement des argiles résultant de la sécheresse ou d’une forte augmentation de teneur en eau au cours du retour à une pluviométrie normale.
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)
La commune est soumise au risque SEVESO seuil haut étant donnée la présence de sites potentiellement dangereux en bord de Seine. Il s’agit du site ANTARGAZ de Ris-Orangis (Stockage et conditionnement de GPL) ainsi que du site de la Compagnie Industrielle Maritime (CIM) à Grigny qui est un dépôt d’hydrocarbures.
L’arrêté préfectoral n° 47 du 17 mars 2010 prescrit l’établissement d’un PPRT (Plan de Prévention des Risques Technologiques) autour des dépôts d’hydrocarbures de la Compagnie Industrielle Maritime (CIM) à Grigny et du dépôt de gaz liquéfiés de la société Antargaz à Ris-Orangis. La Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Énergie d’Île-de-France (DRIEE-IF) informe sur le PPRT.
Ces plans de prévention sont un des nouveaux outils introduits par la loi relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages du 30 juillet 2003 en matière de maîtrise de l’urbanisation autour des sites à haut risque.
Ils délimitent, autour des installations classées à haut risque, des zones à l’intérieur desquelles des prescriptions peuvent être imposées aux constructions existantes et futures et celles à l’intérieur desquelles les constructions futures peuvent être réglementées.
L’État fixe dans un Plan Particulier d’Intervention (PPI) [lien vers pièce n°28] les moyens de secours publics (pompiers, SAMU, forces des l’ordre, etc.) dans le cas où l’accident risquerait de s’aggraver jusqu’à devenir majeur.
Une obligation d'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers est prévue par le code de l'environnement. La Préfecture de l’Essonne informe les habitants des différents risques ainsi que les acquéreurs et des locataires de biens immobiliers (arrêté préfectoral n° 59 du 14 avril 2010 et arrêté préfectoral n° 642 du 18 juillet 2011). Le Ministère de Ministère de l'Écologie et du Développement durable a publié un formulaire sur l’état des risques naturels et technologiques.
Transport de matières dangereuses :
- Fiche d'information relative aux risques présentés par les canalisations de transport de matières dangereuses intéressant la commune de Draveil,
- Fiche sur la canalisation de transport de gaz.
Zone de Protection du Patrimoine Architectural urbain et paysager de Paris Jardins
Classement sonore des infrastructures
Droit de Préemption Urbain (DPU)
- Délibération du 18 décembre 2000,
- Carte.
Plan de la ZAC Centre-ville
Périmètre de Protection Modifié (PPM) autour du château de Villiers
Arrêté du 15 juin 2011
Arrêté inter-préfectoral n°2011.PREF.DRCL/BEPAFI/SSPILL/272 du 15 juin 2011 autorisant la Société Eau et Force à prélever et rejeter les eaux en Seine et déclarant d’utilité publique l’instauration des périmètres de protection autour de la prise d’eau en Seine de l’usine de production d’eau potable de Viry-Châtillon située sur la commune de Viry-Châtillon et des servitudes y afférentes
Arrêté du 8 juillet 2011
Arrêté préfectoral n°2011. PREF.DRCL/BEPAFI/SSPILL/337 du 8 juillet 2011 autorisant la Société Eau et Force à exploiter les forages F1bis, F2, F3, F4bis, F6bis à l’Yprésien et déclarant d’utilité publique la dérivation des eaux souterraines, l’instauration des périmètres de protection autour des forages F1bis, F2, F3, F4bis, F6bis à l’Yprésien et F5 à l’Albien situés sur la commune de Viry-Châtillon et des servitudes y afférentes
Annexes sanitaires
- Note sanitaire et traitement des déchets,
- Règlement communautaire de collecte des déchets,
- Plans du réseau d'assainissement,
- Plan du réseau d'eau potable,
- Plan du zonage d'assainissement des eaux pluviales,
- Plan du zonage d'assainissement des eaux usées.
Annexes informatives
- Règlement de publicité,
